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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D. MAFFREN SA
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PALISSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALISSONS
D. MAFFREN SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3799105
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2021
PALISSONS de D. MAFFREN SA

Présentation de la marque PALISSONS

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D. MAFFREN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D. MAFFREN SA domicilié(e) LE VILLAGE 05300 LE POET - France et immatriculée sous le numéro RCS 007 150 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque PALISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALISSONS est expirée depuis le 20 janvier 2021.

D. MAFFREN SA a également déposé les autres marques suivantes : CARRISSOUS , CALIRON , CHOCOLATERIE DU PECQ , CARRISSOUS


D. MAFFREN SA, Société par actions simplifiée - LE VILLAGE 05300 LE POET - France - SIREN 007150303


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Calissons.